Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVIAL
Bernard Humbert, Agissant pour le compte de la société "AQUAVIAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3794021
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2020
AQUAVIAL de Bernard Humbert

Présentation de la marque AQUAVIAL

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par Bernard Humbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Bernard Humbert, Agissant pour le compte de la société "AQUAVIAL" en cours de formation domicilié(e) 48 rue du docteur Rahuel - 22000 - Saint Brieuc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Humbert domicilié(e) 48 rue du docteur Rahuel - 22000 - Saint Brieuc - France.

La marque AQUAVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVIAL est expirée depuis le 30 décembre 2020.


Bernard Humbert, Agissant pour le compte de la société "AQUAVIAL" en cours de formation - 48 rue du docteur Rahuel - 22000 - Saint Brieuc - France


Bernard Humbert - 48 rue du docteur Rahuel - 22000 - Saint Brieuc - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 5 mars 2013 - Immatriculation de societé n°596134 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.